by 
En tant qu’équipe familière avec la dynamique de l’écosystème entrepreneurial, nous accompagnons les fondateurs et les investisseurs à chaque étape de leur parcours juridique, en leur offrant une assistance complète, de la création d’entreprise à la stratégie de sortie. Nous intervenons aussi bien dans les marchés locaux que dans le cadre d’investissements transfrontaliers, conscients que les startups font face à des défis non seulement juridiques, mais également culturels et commerciaux.
Avec plus de 15 ans d’expérience, nos avocats inscrits aux barreaux de France et de Turquie et spécialisés en droit de l’innovation, du capital-risque et des sociétés, conçoivent des solutions intégrées, en cohérence avec les objectifs économiques des projets, dans trois langues et sur deux territoires.
Nos prestations couvrent notamment :
- La constitution de sociétés innovantes et la structuration de leur capital
- Les pactes d’associés entre fondateur
- La documentation pré-investissement : accords de confidentialité, lettres d’intention (term sheets)
- La documentation d’investissement : contrats de cession d’actions, pactes d’associés, actions de préférence, contrats de dépôt sous séquestre
- La conduite de procédure de due diligence
- La préparation du tableau de capitalisation (cap table)
- Mise en place de stratégies de sortie : options de vente et d’achat (put & call), droits de sortie (exit rights)
- Les plans d’options d’actions pour les salariés (ESOP)
- La préparation juridique des levées de fonds et la négociation des term sheets
- L’assistance dans les négociations entre fondateurs et investisseurs
- Le suivi post-investissement et l’accompagnement en gouvernance d’entreprise
- L’identification et l’intégration des actifs de propriété intellectuelle (marques, logiciels, brevets) dans les opérations d’investissement
- La tenue du registre des mouvements de titres et l’alignement des décisions sociales avec les attentes des investisseurs
Notre approche :
Conscients que chaque startup a son propre récit, nous mettons un point d’honneur à protéger vos droits tout en apportant des solutions juridiques pragmatiques et adaptées à votre réalité opérationnelle.
